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La création de l'Organisation des Nations unies
(Onu), en 1945 – elle prend la relève de la Société des
nations installée à Genève depuis 1919 -, est la
conséquence directe de la deuxième guerre mondiale. "Il aura
fallu les horreurs du nazisme et des autres régimes
fascistes et dictatoriaux dans les années 1941-1945 pour que
naisse la conviction que les droits de l'homme doivent être
sauvegardés sur le plan international pour que le monde ne
soit pas menacé d'un nouveau conflit", écrivent Guy Lagelée
et Gilles Manceron dans La Conquête mondiale des droits
de l'homme (Editions Cherche-Midi et Unesco, 1998). |
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La Charte de l'Onu avec les
signatures de l'URSS,
du Royaume-Uni et des Etats-Unis.
San Fransisco, juin 1945. |
La volonté des
Nations alliées d'éradiquer la guerre est marqué par trois textes –
et engagements – qui préparent et annoncent l'adoption, le 26 juin
1945, à San Francisco, de la future Charte des Nations unies
: le Discours des Quatre Libertés du président américain F.D.
Roosevelt du 6 janvier 1941 ; la Charte de l'Atlantique
adoptée par F.D. Roosevelt et Wiston Churchill (Grande Bretagne) le
14 août 1941 ; la Déclaration des Nations unies du 1er
janvier 1942 par laquelle les représentants de 26 pays s'engageaient
à poursuivre ensemble la guerre contre les puissances de l'Axe
(Allemagne et Italie).
La Charte des
Nations unies est adoptée par les 50 pays qui participent à la
Conférence de San Francisco, ouverte le 25 avril 1945, peu
avant la capitulation de l'Allemagne nazie et alors que la guerre
contre le Japon se poursuit dans le Pacifique. Les rédacteurs de la
Charte s'appuient sur les contributions préparées par les
représentants de la Chine, des Etats-Unis, de la Grande Bretagne et
de l'Union soviétique lors de la conférence de Dumbarton Oaks,
d'août à octobre 1944.
1945 : la
création de l'Organisation des Nations unies
La Conférence de
San Francisco s'achève le 26 juin 1945 par la création de l'Organisation
des Nations unies et par l'adoption de son texte fondateur,
la Charte des Nations unies. La Charte entre en
vigueur le 24 octobre 1945 après sa ratification par la
majorité des pays signataires. La journée du 24 octobre est depuis
célébrée, chaque année, comme la Journée des Nations unies.
La Charte,
long texte de 111 articles, établit les six organes principaux qui
régulent l'activité des Nations unies : l'Assemblée générale, le
Conseil économique et social, le Conseil de sécurité, le Conseil de
tutelle, la Cour internationale de justice et le secrétariat
général. Le secrétaire général est le plus haut fonctionnaire
de l'organisation : il est , aux yeux de la communauté mondiale,
l'emblème même des Nations unies
Les buts des
Nations unies, énoncés dans la Charte, sont les suivants
:
maintenir
la paix et la sécurité internationales,
développer
entre les nations des relations amicales fondées sur le respect du
principe de l'égalité des droits des peuples et de leur droit à
disposer d'eux-mêmes,
réaliser
la coopération internationale en résolvant pacifiquement les
problèmes internationaux d'ordres économique, social, culturel et
humanitaire,
constituer
un centre où s'harmonisent les efforts des nations vers ces fins
communes.
L'égalité
souveraine de tous les Etats
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Le Premier
Ministre du Royaume-Uni s'adresse à
l'ouverture de la première session de l'Assemblée
générale, Londres, janvier 1946. |
L'Organisation des Nations
unies est fondée sur le principe de l'égalité souveraine de
toutes les nations membres :
les Membres [des Nations unies] doivent remplir de bonne foi les
obligations assumées par la Charte,
ils doivent régler leurs différends par des moyens pacifiques, sans
mettre en danger la paix et la sécurité internationales ainsi que la
justice,
ils doivent s'abstenir de recourir à la menace ou à l'emploi de la
force contre tout autre Etat,
l'ONU fait en sorte que les Etats non-membres ne mettent pas en
péril la paix et la sécurité internationales,
l'ONU n'intervient pas dans les affaires relevant de la compétence
nationale des Etats.
Le respect
effectif et universel des droits de l'homme
Les droits de
l'homme et les libertés fondamentales sont l'un des piliers de
la Charte adoptée en 1945 :
son préambule proclame "la foi [des Nations unies] dans les
droits fondamentaux de l'homme, dans la dignité et la valeur de la
personne humaine",
l'Article 1 proclame que les nations s'engagent à
développer et à encourager "le respect des droits de l'homme et des
libertés fondamentales pour tous, sans distinction de race, de sexe,
de langue ou de religion",
l'Article 55, dans la chapitre consacré à la
coopération économique et sociale internationale, précise que les
nations favoriseront le "respect universel et effectif des droits de
l'homme et des libertés fondamentales",
l'Article 76, consacré au régime international de tutelle,
souligne que les fins essentielles sont "d'encourager le respect des
droits de l'homme, de développer l'interdépendance des peuples du
monde".
La création
de la Commission des droits de l'homme
En outre,
dans les dispositions relatives à deux organes des Nations unies, il
est précisé que :
l'Assemblée générale (Article 13-b) suscite des études
et fait des recommandations en vue de faciliter "la jouissance des
droits de l'homme",
le Conseil économique et social (Article 62-2) peut faire des
recommandations en vue d'assurer le respect effectif de ces droits
et instituer des "commissions pour […] le progrès des droits de
l'homme" (Article 68).
En conséquence, le
Conseil économique et social créera, au début de 1946, la
Commission des droits de l'homme – commission qui sera amenée a
préparer, dès le début 1947 un projet préliminaire de Déclaration
internationale des droits de l'homme.
Sources
: Département de l'information (DPI), New
York et Genève, 2000 / La Conquête mondiale des droits de
l'homme, Editions Unesco, 1998. |